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Ouvrages de doctrine

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Sans auteur

Observations et notes des anciens jurisconsultes, sur le titre premier de la coutume de la châtellenie de Lillle, de la juridiction des droits et autorités des hauts-justiciers, seigneurs vicomtiers et fonciers, Lille, Chez J.-B. Henry, 1774.

AUTOMNE (Bernard)

Commentaire sur les coûtumes générales de la ville de Bordeaux et pays bourdelois, avec le Recueil des Arrêts Notables, mis en abrégé par Antoine Boe, avocat au même parlement, revu et corrigé par Pierre Dupin, avocat audit parlement de Bordeaux, Bordeaux, chez Etienne Labotierre, 1728.

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BERAULT (Josias)

La coustume réformée du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d’iceluy, avec les commentaires annotations, & arrests donnés sur l’interprétation d’icelle, remarqués, avec un indice bien ample des matières contenues tant es commentaires qu’en ladite coustume, Rouen, Chez Raphaël du Petit Val, 1612.

BERROYER (Claude) et LAURIERE (Eusèbe de)

Bibliotheque des coutumes, contenant la preface d’un nouveau coutumier general. Une liste historique des coutumiers generaux. Une liste alphabetique des textes & commentaires des coutumes, usances, statuts, fors, chartes, stiles, loix de police, & autres municipales du royaume, avec quelques observations historiques. Le texte des anciennes coutumes de Bourbonnois, avec le procez verbal donné sur le manuscrit. Le texte des nouvelles coutumes de Bourbonnois corrigé sur l’original, avec les apostils de Charles Du Molin, & son commentaire posthume augmenté par luy-méme de plus des trois quarts. Quatre consultations du même auteur. qui ont été omises dans le recueil de ses ouvrages, Paris, Chez Nicolas Gosselin, 1699.

BILLECART (Louis)

Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart, avocat en parlement, où sont traittées les plus belles & les plus importantes questions du droit coutumier, Paris, Chez Charles de Sercy, 1676.

BOURJON (François)

Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes et des auteurs, & mis dans l’ordre d’un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières, tome 1, Paris, Chez Grangé et chez Cellot, 1770.
Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes et des auteurs, & mis dans l’ordre d’un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes, les partages, les substitutions, les dîmes, & toutes autres matières, tome 2, Paris, Chez Grangé et chez Cellot, 1770.

BURIDAN (Jean-Baptiste de)

Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles, avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d’autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts qui servent à l’interprétation du Texte, & à la décision des questions qui s’y prennent, Paris Chez louis Billaine, 1665.

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DUNOD de CHARNAGE (François Ignace)

Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et de successions, de la coutume du comté de Bourgogne, avec les traités à l’usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les sociétés tacites, les baux à cheptel, & une dissertation sur les incendies, Besançon, Chez Cl. Jos. Daclin, 1756.

DUPLESSIS (Claude)

Traités de M. Claude Duplessis, ancien avocat au parlement, sur la coutume du Maine dans Œuvres de Mr. Duplessis, ancien avocat au Parlement, contenant un traité des matières criminelles avec des notes ; plusieurs traitez sur la Coutume du Maine ; un grand nombre de consultations de l’auteur, et d’autres célèbres avocats au Parlement, tome 2, Paris, chez Nicolas Gosselin, 1728.

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ESPINAY (Gustave d’)

La coutume de Vendôme, extrait des mémoire de la Société nationale d’agriculture, sciences et arts d’Angers, Angers, Imprimerie de Lachèse et Dolbeau, 1892.
La coutume de Mirebeau et de Faye-la-Vineuse, Angers, Imprimerie de Lachèse et Dolbeau, 1891.
Un document inédit sur la coutume de Paris, Paris, Chez L. Larose et Forcel, 1891.

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FERRIERE (Claude de)

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris, seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur, et par M. Claude Joseph de Ferrière, son fils, ancien avocat au Parlement, et docteur régent en la faculté des droits de Paris. Enrichies des savantes observations de feu Monsieur Le Camus, lieutenant civil de la Ville, prévôté et vicomté de Paris, tome 1, Paris, Chez Michel Guignard, 1714.
Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris, seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur, et par M. Claude Joseph de Ferrière, son fils, ancien avocat au Parlement, et docteur régent en la faculté des droits de Paris. Enrichies des savantes observations de feu Monsieur Le Camus, lieutenant civil de la Ville, prévôté et vicomté de Paris, tome 2, Paris, Chez Michel Guignard, 1714.
Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris, seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur, et par M. Claude Joseph de Ferrière, son fils, ancien avocat au Parlement, et docteur régent en la faculté des droits de Paris. Enrichies des savantes observations de feu Monsieur Le Camus, lieutenant civil de la Ville, prévôté et vicomté de Paris, tome 3, Paris, Chez Michel Guignard, 1714.
Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris, seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur, et par M. Claude Joseph de Ferrière, son fils, ancien avocat au Parlement, et docteur régent en la faculté des droits de Paris. Enrichies des savantes observations de feu Monsieur Le Camus, lieutenant civil de la Ville, prévôté et vicomté de Paris, tome 4, Paris, Chez Michel Guignard, 1714.
Nouveau commentaire sur la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée par M. Sauvan d’Aramon, tome 1, Paris, Chez les Libraires Associés, 1770.
Nouveau commentaire sur la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée par M. Sauvan d’Aramon, tome 2, Paris, Chez les Libraires Associés, 1770.

FRANCOIS (François)

Observations des coustumes de Tholose, conférées au droict romain, & coutumier de France, Lyon, Chez Barthélémy Ancelin, 1615.

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HOUARD (David)

Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la Coutume de Normandie, où l’on trouve la résolution des questions les plus intéressantes du droit civil et ecclésiastique de cette province, conformément à la jurisprudence des arrêts, tome 1, Rouen, Chez Le Boucher, 1780.
Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la Coutume de Normandie, où l’on trouve la résolution des questions les plus intéressantes du droit civil et ecclésiastique de cette province, conformément à la jurisprudence des arrêts, tome 2, Rouen, Chez Le Boucher, 1780.
Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la Coutume de Normandie, où l’on trouve la résolution des questions les plus intéressantes du droit civil et ecclésiastique de cette province, conformément à la jurisprudence des arrêts, tome 3, Rouen, Chez Le Boucher, 1781.
Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la Coutume de Normandie, où l’on trouve la résolution des questions les plus intéressantes du droit civil et ecclésiastique de cette province, conformément à la jurisprudence des arrêts, tome 4, Rouen, Chez Le Boucher, 1782.

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JARRY (Louis)

Étude sur la coutume des meuniers de Meung et de Beaugency au Moyen Age, Orléans, Chez H. Herluison, 1895.

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LACOMBE (Maurice)

Essai sur la coutume poitevine du mariage au début du XVe siècle d’après le vieux « Coustumier du Poictou » (1417), Paris, Librairie ancienne Honoré Champion, 1910.

LAISTRE (Juste de)

Coutumes des bailliages de Sens et de Langres, commentée et conférée avec les coutumes voisines, & spécialement avce celle de Chaumont en Bassigny, Paris, Chez les frères Osmont, 1731.

LELET (Jean)

Observations sur la coutume de Poitou, corrigées & augmentée par Monsieur Maistre Jean Filleau, avocat du roi au siège présidial de Poitiers, Maistre Joachim Thévenet et Maistre Estienne Riffault, avocats au mesme siège, recueillies, rédigées & augmentées sous eux, par Maistre Mathieu Braud, avocat au parlement, Poitiers, Chez la veuve Jean-Baptiste Braud, 1710.

LE POITTEVIN (Alfred-Léon)

Des Droits de la fille, ou du Mariage avenant dans la coutume de Normandie, Paris, Chez L. Larose et Forcel, 1889.

LE ROYER de la TOURNERIE (Etienne)

Nouveau commentaire portatif de la coutume de Normandie, tome 1, Rouen, 1778.
Nouveau commentaire portatif de la coutume de Normandie, tome 2, Rouen, 1778.

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MAINE (Henry Sumner)

Études sur l’ancien droit et la coutume primitive, Paris chez Ernest Thorin, 1884.

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PARDESSUS (Jean-Marie)

Mémoire sur l’origine du droit coutumier en France et sur son état jusqu’au XIIIe siècle], Paris, Imprimerie royale, 1834.

PLANIOL (Marcel)

La très ancienne coutume de Bretagne : avec les assises, constitutions de parlement et ordonnances ducales, suivies d’un recueil de textes divers antérieurs à 1491, édition critique accompagnée de notices historiques et bibliographiques, Rennes, Chez J. Plihon et L. Hervé, 1896.

POTHIER (Robert Joseph)

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d’Orléans et ressort d’iceux, avec une introduction générale auxdites coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre, corrigées & augmentées, dans lesquelles les principes des matières contenue dans le Titre, sont exposés et développés, le texte est accompagné de notes, nouvelle édition, Paris, Chez Debure l’aîné, Orléans, Chez la veuve Rouzeau-Montaut, 1780.

POULENC (V.-A.)

La Coutume de Paris, Paris, Chez F. Jourdan, 1900.

PROHET (Claude Ignace)

Les coutumes du baut et bas pais d’Auvergne. conferées avec le droit civil, & avec les coutumes de Paris, de Bourbonnois, de la Marche, de Berri, & de Nivernois. Avec les notes de Me Charles du Moulin, des observations sur les coutumes générales & locales de la même province d’Auvergne : l’histoire de ce qu’il y a de plus considérable dans chaque lieu, par les fondations des Églises, par les personnes illustres originaires de cette province, par les familles qui ont possedé les plus grandes terres : & en quelles senéchaussées & bailliages les lieux particuliers ressortissent, Paris, Chez Jean Baptiste Coignard, 1695.

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ROUTIER (Charles)

Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant les règles générales et particulières, tirées du texte de cette coutume et des réglemens de la Cour, donnez en interprétation d’icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois objets. des personnes, des choses, et des actions. Il est aussi traité de la juridiction et de la compétence des juges ordinaires, tant ecclésiastiques que séculiers ; de la manière de procéder à l’instruction des procès criminels des ecclésiastiques, dans le cas du délit privilégié ; de l’ordre judiciaire, et de la manière de conduire une procédure pour parvenir à un jugement définitif, Rouen, Chez Pierre Le Boucher, 1748.

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TRONQUOY (Louis)

Essai sur le droit coutumier appliqué à la coutume de Vermandois, Extrait du bulletin de la Société archéologique de Vervins, Vervins, Imprimerie du Journal de Vervins, s. d.

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