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Recueils de coutumes

Accès par ordre alphabétique des ressorts coutumiers
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Bagnères-de-Bigorre

Fors et coutumes de Bagnères-de-Bigorre, Reproduction, confirmation et amendement par Esquivat, Cte de Bigorre et seigneur de Chabannes, en date du 3 des ides de septembre 1251 (11 septembre 1251), des fors et coutumes accordés aux habitants de Bagnères le 4 des nones de septembre 1171 (4 mai 1171), par Centulle III comte de Bigorre, s. l., s. d.

Bayonne

Les coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne, et jurisdiction d’icelle, approuvées, établies et confirmées par Edit perpétuel, & autorisées par Arrêt de la Cour de parlement de Bordeaux, Bordeaux, Chez J.-B. Lacornée, 1760.

Bordeaux

Coutumes du ressort du parlement de Guienne, avec un commentaire pour l’intelligence du texte, & les arrests rendu en interprétation, par deux avocats au même parlement, tome 1, Bordeaux, chez les frères Labottière, 1768.
Coutumes du ressort du parlement de Guienne, avec un commentaire pour l’intelligence du texte, & les arrests rendu en interprétation, par deux avocats au même parlement, tome 2, Bordeaux, chez les frères Labottière, 1769.

Bossigny

Coustumes générales du bailliage du Bossigny, rédigées par les trois Estats d’iceluy, convocquez a cest effect par ordonnance de Sérénissime Prince Charles par la grâce de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. Et omologuées par son Altesse au mois de novembre Mil cinq cent quatre-vingt. Avec le stylme contenu au cayer suivant, Pont-à-Mousson, Chez Melchior Bernard, 1607.

Brabant

CASIER (Constant), Coutumes du pays et duché de Brabant. Quartiers de Louvain et de Tirlemont, Bruxelles, Chez F. Gobbaerts, 1874.

Bretagne

Coutume de Bretagne, et usances particulière de quelques villes et territoires de la mesme province, avec des observations très savantes, quantité de décisions et arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite coutume, augmentée de deux tables, l’une des préférences et l’autre des prescriptions, Nantes, Chez Nicolas Verger, 1725.

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Castelnau-de-Rivière-Basse

Coutumes de Castelnau-de-Rivière-Basse, leur confirmation en 1309 et en 1598, édité par A. Malartic, Tarbes, Chez J.-P. Larrieu, 1888.

Clermont-Dessus

Coutumes de Clermont-Dessus en Agenais 1262, publiées par Hippolyte Rébouis, Paris, Chez L. Larose, 1881.

Coutumier général

BOURDOT de RICHEBOURG (Charles Antoine), Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules, exactement verifiées sur les originaux conservez au greffe du parlement de Paris & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, Avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Moulin, François Ragueau & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d’interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux régis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles de coutumes, tome 1, Paris Chez Michel Brunet, 1724.

BOURDOT de RICHEBOURG (Charles Antoine), Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules, exactement verifiées sur les originaux conservez au greffe du parlement de Paris & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, Avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Moulin, François Ragueau & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d’interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux régis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles de coutumes, tome 2, Paris Chez Michel Brunet, 1724.

BOURDOT de RICHEBOURG (Charles Antoine), Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules, exactement verifiées sur les originaux conservez au greffe du parlement de Paris & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, Avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Moulin, François Ragueau & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d’interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux régis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles de coutumes, tome 3, Paris Chez Michel Brunet, 1724.

BOURDOT de RICHEBOURG (Charles Antoine), Accès à la version numérique éditée par le Centre Lorrain d'Histoire du droit.

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Duché de Limbourg et Pays d’Outre-Meuse

CASIER (Constant) et CRAHAY (Louis), Coutumes du duché de Limbourg et des pays d’Outre-Meuse, Bruxelles, chez F. Gobbaerts, 1889.

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Gascogne Toulousaine

CABIE (Edmond), Chartes de coutumes inédites de la Gascogne Toulousaine, Paris, Chez Honoré Champion, Auch, Chez Cocharaux frères, 1884.

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Lorraine

Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosges et Allemagne, nouvelle édition imprimée sur celle de Jacob Garnich de l’an 1614, et augmenté de nouvelles dispositions survenues depuis, nancy, Chez J. & F. Babin, 1770.

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Namur

Coutumes et ordonnances du Pays et Comté de Namur decretées et authorisées par sa majesté ... Avec le stile & maniere de proceder au conseil provincial & és cours subalternes, Malines, chez Laurent Vander Elst, Imprimeur du Grand Conseil, 1733.

Normandie

MERVILLE (Pierre de), La coutume de Normandie réduite en maximes, selon le sens littéral, & l’esprit de chaque article, Paris, Chez Henry Charpentier, 1707.
GRUCHY (William Laurence de), L’ancienne coutume de Normandie, réimpression éditée avec de légères annotations, Jersey, Chez Charles Le Feuvre, 1881.

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Paris

THOU Christophe de, Coustumes de la prevosté et vicomté de Paris, mises et redigees par escrit, en presence des gens des trois Estats de ladite prevosté et vicomté, Paris, chez Jaques Du Puis, 1580

Perche

Coustumes des pays, comte et bailliage du Grand Perche, & des autres terres et seigneuries, regies & gouvernées selon iceux, Paris, Jean Dallier, 1558.

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Toulouse

SOULATGES (Jean-Antoine), Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s’exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement, Toulouse, Chez Jean Dupleix et chez Antoine-Louis-Guillaume-Catherine Laporte, 1770.

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