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Législation de l’Ancien Régime

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BLANCHARD (Guillaume)

Table chronologique contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France, qui concernent la justice, la police et les finances avec la datte de leur enregistrement dans les greffes des compagnies souveraines depuis l’année 1115 jusqu’à présent, Paris, chez Charles de Sercy, 1687.
Compilation chronologique contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France, qui concernent la Justice, la Police & les Finances ..., tome 1, Paris, chez la veuve Moreau, 1715.
Compilation chronologique contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France, qui concernent la Justice, la Police & les Finances ..., tome 2, Paris, chez la veuve Moreau, 1715.

BORNIER (Philippe)

Conférence des ordonnances de Louis XIV. Roi de France et de Navare avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, corrigée & augmentée, tant des édits, déclarations et ordonnances, donnés par Louis XV en interprétation de celle de Louis XIV, que de plusieurs reglemens pour la procédure du Conseil, & d’un grand nombre de notes qui ne sont point dans les éditions précédentes, Paris, chez les Associez, 1755.

BOUCHER D’ARGIS (Antoine)

Code rural, ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-aleux ..., tome 1, Paris, Chez Prault père, 1762.
Code rural, ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-aleux ..., tome 2, Paris, Chez Prault père, 1762.

BRIQUET (Pierre de)

Code militaire ou compilation des ordonnances des rois de France, concernant les gens de guerre, mis dans un nouvel ordre, & augmenté considérablement dans cette Nouvelle Edition, tome 1, Paris, chez Rollin fils, 1741.
Code militaire ou compilation des ordonnances des rois de France, concernant les gens de guerre, mis dans un nouvel ordre, & augmenté considérablement dans cette Nouvelle Edition, tome 2, Paris, chez Rollin fils, 1741.
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, tome 1, Paris, chez Prault père, 1761.
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, tome 2, Paris, chez Prault père, 1761.
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, tome 3, Paris, chez Prault père, 1761.
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, tome 4, Paris, chez Prault père, 1761.
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, tome 5, Paris, chez Prault père, 1761.
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, tome 6, Paris, chez Prault père, 1761.
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, tome 7, Paris, chez Prault père, 1761.
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, tome 8, Paris, chez Prault père, 1761.

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DECRUSY, ISAMBERT (François-André), JOURDAN (Athanase-Jean-Léger) et TAILLANDIER (Alphonse-Honoré)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 1, 420-1270, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 2, 1270-1308, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 3, 1308-1327, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 4, 1327-1357, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 5, 1357-1380, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 6, 1380-1400, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 7, 1401-1415, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 8, 1415-1437, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 9, 1438-1461, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 10, 1461-1483, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 11, 1483-1514, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 12, 1514-1546, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 13, 1546-1559, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 14, 1559-1571, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 15, Août 1589-Mai 1610, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 16, Mai 1610-Mai 1643, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 17, Mai 1643- Août 1661, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 18, Août 1661- 31 décembre 1671, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 19, Janvier 1672-Mai 1686, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 20, Juin 1687-1er septembre 1715, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 21, 1er septembre 1715-1er janvier 1737, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 22, 1er janvier 1737-10 mai 1774, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 23, 10 mai 1774-20 mai 1776, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 24, 20 mai 1776-10 mai 1777, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 25, 10 mai 1777-31 décembre 1778, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 26, 31 décembre 1778-3mars 1781, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 27, 3 mars 1781-1er janvier 1785, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 28, 1er janvier 1785-5 mai 1789, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé, T. 29, TABLE, Paris Chez Belin-Le-Prieur, 1821-1833.

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