Fontes Historiae Iuris
Centre d'Histoire Judiciaire
Faculté de droit
1 Place Déliot
59000 LILLE
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Archives judiciaires d'Ancien Régime Fontes Historiae Iuris offre au public l’accès à des inventaires et à des analyses d’archives judiciaires d’un grand intérêt scientifique, notamment sur le Parlement de Flandre
Chambre du nettoiement de Lille Registres aux sentences de la "Chambre du nettoiement" de Lille- Parlement de Flandre Présentations des analyses des corpus archivistiques relatifs au parlement de Flandre et de la base de données ParleFLandre
- Base de données ParleFlandre Les dossiers de la sous série 8 B 1 des archives départementales du Nord sont intégrés dans la base au fur et à mesure de leur validation. L’utilisateur ne devra donc pas hésiter à consulter régulièrement le site pour compléter ses recherches
- Guide des arrêtistes Sources du droit et doctrine à la fin de l’Ancien Régime. Contribution à l’histoire de la culture juridique européenne
- Guide des archives du parlement Le Centre d'Histoire Judiciaire a édité un guide décrivant les différentes pièces contenues dans les fonds des sous séries 8 B 1 et 8 B 2 des Archives départementales du Nord
- Pinault des Jaunaux Parmi les recueils d'arrêts du parlement de Flandre celui de Mathieu Pinault des Jaunaux est divisé en 4 tomes regroupés en 2 volumes
- Dubois d’Hermaville, Baralle, Flines et Blye Parmi les recueils d'arrêts du parlement de Flandre celui de MM. Dubois d’Hermaville, Baralle, Flines et Blye est divisé en 2 tomes
- Pollet Recueils d’arrêts concernant le parlement de Flandre
- Registre des serments des avocats État des avocats ayant été reçus au parlement de Flandre entre le 19 juillet 1668 et le 9 octobre 1707
- Bibliothèque numérique Accès direct à la plupart des ouvrages anciens et numérisés d'histoire du droit et de la justice
- Dictionnaires et encyclopédies Vous trouverez ci-dessous la liste des dictionnaires les plus utilisés sous l’Ancien Régime
- Les dictionnaires et les encyclopédies Vous trouverez ci-dessous la liste des dictionnaires les plus utilisés sous l’Ancien Régime
- Doctrine Retrouvez ici les ouvrages d’auteurs majeurs en histoire du droit et de la justice. Les ouvrages sont répartis entre droit privé et droit public
- Ouvrages de droit privé Ouvrages de droit privé en général, de droit civil, de droit commercial et de droit pénal
- Ouvrages de droit public Ouvrages de droit public en général, de droit des gens et de droit naturel
- Droit coutumier Retrouvez ici les divers coutumiers selon leur ressort respectif et les ouvrage de doctrine sur les coutumes
- Recueils de coutumes Sont ici rassemblés les différents coutumiers
- Ouvrages de doctrine Sont ici rassemblés les différents commentaires de coutumes
- Législation Retrouvez ici les collections législatives numérisées d'Ancien Régime
- Législation de l’Ancien Régime Ouvrages de législation, que celle-ci soit commentée ou non, et les différents répertoires afférents
- Consultations ou plaidoyers d’avocats Bibliothèque numérique sur les consultations selon le ressort de compétence de l’avocat
- Au parlement de Toulouse Sont repris ici les ouvrages ou parties d’ouvrages qui concernent les consultations ou les plaidoyers d’avocats au parlement de Toulouse
- Au parlement de Paris Sont repris ici les ouvrages ou parties d’ouvrages qui concernent les consultations ou les plaidoyers d’avocats au parlement de Paris
- Au parlement de Flandre Sont repris ici les ouvrages ou parties d’ouvrages qui concernent les consultations ou les plaidoyers d’avocats au parlement de Flandre
- Recueils d’arrêts Bibliothèque numérique contenant les recueils d'arrêts de différentes cours souveraines
- Sur diverses cours souveraines Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur plusieurs cours souveraines
- Du parlement de Grenoble Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Grenoble
- Des Cours de l’ancienne Belgique Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur les cours de l'ancienne Belgique
- Du parlement de Toulouse Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Toulouse
- Du parlement de Provence Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Provence
- Du parlement de Paris Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Paris
- Du parlement de Bordeaux Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Bordeaux
- Du parlement de Bretagne Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Bretagne
- Du parlement de Flandre Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Flandre
- Liens utiles Vignettes de liens cliquables