Fontes Historiae Iuris
Centre d'Histoire Judiciaire
Faculté de droit
1 Place Déliot
59000 LILLE
Tél. : +33 (0)3 20 90 74 13
Fax : +33 (0)3 20 90 74 43
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Plan du site

  1. FolderArchives judiciaires d'Ancien Régime Fontes Historiae Iuris offre au public l’accès à des inventaires et à des analyses d’archives judiciaires d’un grand intérêt scientifique, notamment sur le Parlement de Flandre
    1. PageChambre du nettoiement de Lille Registres aux sentences de la "Chambre du nettoiement" de Lille
    2. FolderParlement de Flandre Présentations des analyses des corpus archivistiques relatifs au parlement de Flandre et de la base de données ParleFLandre
      1. PageBase de données ParleFlandre Les dossiers de la sous série 8 B 1 des archives départementales du Nord sont intégrés dans la base au fur et à mesure de leur validation. L’utilisateur ne devra donc pas hésiter à consulter régulièrement le site pour compléter ses recherches
      2. PageGuide des arrêtistes Sources du droit et doctrine à la fin de l’Ancien Régime. Contribution à l’histoire de la culture juridique européenne
      3. PageGuide des archives du parlement Le Centre d'Histoire Judiciaire a édité un guide décrivant les différentes pièces contenues dans les fonds des sous séries 8 B 1 et 8 B 2 des Archives départementales du Nord
      4. PagePinault des Jaunaux Parmi les recueils d'arrêts du parlement de Flandre celui de Mathieu Pinault des Jaunaux est divisé en 4 tomes regroupés en 2 volumes
      5. PageDubois d’Hermaville, Baralle, Flines et Blye Parmi les recueils d'arrêts du parlement de Flandre celui de MM. Dubois d’Hermaville, Baralle, Flines et Blye est divisé en 2 tomes
      6. PagePollet Recueils d’arrêts concernant le parlement de Flandre
      7. PageRegistre des serments des avocats État des avocats ayant été reçus au parlement de Flandre entre le 19 juillet 1668 et le 9 octobre 1707
    3. FolderParlement de Normandie Inventaires et archives d'Ancien Régime concernant le parlement de Normandie
  2. FolderBibliothèque numérique Accès direct à la plupart des ouvrages anciens et numérisés d'histoire du droit et de la justice
    1. FolderDictionnaires et encyclopédies Vous trouverez ci-dessous la liste des dictionnaires les plus utilisés sous l’Ancien Régime
      1. PageLes dictionnaires et les encyclopédies Vous trouverez ci-dessous la liste des dictionnaires les plus utilisés sous l’Ancien Régime
    2. FolderDoctrine Retrouvez ici les ouvrages d’auteurs majeurs en histoire du droit et de la justice. Les ouvrages sont répartis entre droit privé et droit public
      1. PageOuvrages de droit privé Ouvrages de droit privé en général, de droit civil, de droit commercial et de droit pénal
      2. PageOuvrages de droit public Ouvrages de droit public en général, de droit des gens et de droit naturel
    3. FolderDroit coutumier Retrouvez ici les divers coutumiers selon leur ressort respectif et les ouvrage de doctrine sur les coutumes
      1. PageRecueils de coutumes Sont ici rassemblés les différents coutumiers
      2. PageOuvrages de doctrine Sont ici rassemblés les différents commentaires de coutumes
    4. FolderLégislation Retrouvez ici les collections législatives numérisées d'Ancien Régime
      1. PageLégislation de l’Ancien Régime Ouvrages de législation, que celle-ci soit commentée ou non, et les différents répertoires afférents
    5. FolderConsultations ou plaidoyers d’avocats Bibliothèque numérique sur les consultations selon le ressort de compétence de l’avocat
      1. PageAu parlement de Toulouse Sont repris ici les ouvrages ou parties d’ouvrages qui concernent les consultations ou les plaidoyers d’avocats au parlement de Toulouse
      2. PageAu parlement de Paris Sont repris ici les ouvrages ou parties d’ouvrages qui concernent les consultations ou les plaidoyers d’avocats au parlement de Paris
      3. PageAu parlement de Flandre Sont repris ici les ouvrages ou parties d’ouvrages qui concernent les consultations ou les plaidoyers d’avocats au parlement de Flandre
    6. FolderRecueils d’arrêts Bibliothèque numérique contenant les recueils d'arrêts de différentes cours souveraines
      1. PageSur diverses cours souveraines Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur plusieurs cours souveraines
      2. PageDu parlement de Grenoble Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Grenoble
      3. PageDes Cours de l’ancienne Belgique Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur les cours de l'ancienne Belgique
      4. PageDu parlement de Toulouse Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Toulouse
      5. PageDu parlement de Provence Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Provence
      6. PageDu parlement de Paris Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Paris
      7. PageDu parlement de Bordeaux Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Bordeaux
      8. PageDu parlement de Bretagne Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Bretagne
      9. PageDu parlement de Flandre Sont repris ici les recueils d’arrêts portant sur le parlement de Flandre
  3. PageLiens utiles Vignettes de liens cliquables