Fontes Historiae Iuris
Centre d'Histoire Judiciaire
Faculté de droit
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Dubois d’Hermaville, Baralle, Flines et Blye

Parmi les recueils d'arrêts du parlement de Flandre celui de MM. Dubois d’Hermaville, Baralle, Flines et Blye est divisé en 2 tomes et est publié sous le titre de :

- Recueil d’arrêts du parlement de Flandres, t. 1 et 2, contenant les arrêts recueillis par MM. Dubois d’Hermaville, Baralle, Flines et Blye, Lille, Chez J. B. Henry, 1773.

Véronique Demars-Sion et Sabrina Michel, membres du Centre d'Histoire Judiciaire, ont travaillé à mettre en forme les différents arrêts de la manière suivante :

  • Les arrêts sont repris dans un tableau contenant les noms et fonctions des parties, leur qualité dans le procès, la date de la décision, le tome et la page de l'ouvrage, le numéro de classement de l'arrêt et enfin le nom de l'arrêtiste.

Ce tableau a été mis en forme par Renaud Limelette. Chaque arrêt a fait l'objet d'une fiche analytique, toutes les fiches ont été rassemblées dans un fichier PDF avec signets.

Vous trouverez donc ci-après deux fichiers, l'un reprenant le tableau, l'autre les fiches analytiques.