Fontes Historiae Iuris
Centre d'Histoire Judiciaire
Faculté de droit
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Registre des serments des avocats

État des avocats ayant été reçus au parlement de Flandre entre le 19 juillet 1668 et le 9 octobre 1707, dressé à partir du registre conservé aux Archives départementales du Nord sous la cote 8 B 2 / 57, et d’après le mémoire de Master 2 "Fondements historiques du droit et de la justice" soutenu par Pierre Lephay.

Pour compléter les sources relatives au parlement de Flandre, un état des avocats reçus au parlement de Flandre est proposé ci-après. Cet état dresse pour chaque avocat :

  • Nom
  • Prénoms
  • Fonction
  • La date des conclusions prises par le procureur général du roi sur la requête en réception
  • La date de l’audience de réception
  • Le domicile de l’avocat postulant
  • Le lieu d’obtention du diplôme de l’avocat postulant
  • La date de l’obtention du diplôme
  • Les qualités relevées de l’avocat postulant
  • Des commentaires marginaux
  • Le nom de l’avocat soutenant le postulant

L’état se présente sous la forme d’un PDF avec signets.

Fichier :

Référence bibliographique

Pierre Lephay, La réception de la prestation de serment des avocats devant le procureur général du roi au parlement de Flandre aux XVIIe et XVIIIe siècles : l’histoire d’un registre particulier du fonds du parlement de Flandre à Tournai de 1686 à 1707, mémoire du Master 2 "Fondements historiques du droit et de la justice", Université Lille 2, 2011.