Fontes Historiæ IurisCe tableau présente de façon synthétique les différents arrêts relevés dans ce recueil. Il facilite ainsi l’accès à l’ouvrage et permet aux chercheurs de préparer leur recherche. Le tableau est constitué de sept colonnes.
Les deux premières colonnes reprennent les noms des parties et leur fonction ou titre en les présentant selon leur qualité dans le procès (appelant ou intimé) [1].
Les trois colonnes suivantes renseignent respectivement sur la date de la décision, le tome de l’ouvrage et la page et enfin le numéro de classement de l’arrêt.
La sixième colonne expose le ou les objets du litige entre les parties.
Enfin la dernière colonne mentionne le nom de l’arrêtiste ayant repris l’arrêt.
Inventaire des arrêts contenus dans le Recueil d’arrêts du parlement de Flandres
lundi 21 février 2011, par , ,
Le tableau présenté en pièce jointe est une synthèse du Recueil d’arrêts du parlement de Flandres, t. 1 et 2, contenant les arrêts recueillis par MM. Dubois d’Hermaville, Baralle, Flines et Blye, Lille, Chez J. B. Henry, 1773.
P.-S.
Ce tableau a été préparé par Sabrina Michel, ingénieur d’études, réalisé par Madame le professeur Véronique Demars-Sion et mis en forme et publié par Renaud Limelette, ingénieur d’études en analyse de sources. Les trois auteurs de ce tableau sont membres du Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025 CNRS-Université Lille2).
Notes
[1] Pour cette raison ne sont pas repris dans ce tableau les délibérations, les résolutions ou les arrêtés des chambres assemblées contenus dans ce recueil
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