Fontes Historiæ Iuris

Recueil d’arrêts des Cours de l’ancienne Belgique

mardi 18 octobre 2011, par Renaud Limelette

Sont repris ici les recueils d’arrêts. Ils servent à éclairer, en l’absence des motifs, la décision rendue, ils peuvent être complétés par les consultations et les plaidoyers des avocats.

 1- COLOMA (Jean-Alphonse comte de) et HONY (Jean-Baptiste)

- Arrêts du Grand Conseil ..., tome 1, Malines, Chez P. J. Hanicq, 1781.
- Arrêts du Grand Conseil ..., tome 2, Malines, Chez P. J. Hanicq, 1781.

 2- CUVELIER

- Arrêts du Grand Conseil, Lille, Chez C. F. J. Lehoucq, 1777.

 3- DU LAURY (Rémi-Albert) et SAINCT-VAAST (Pierre-Claude-Marie)

- La jurisprudence des Pais-Bas autrichiens établie par les arrêts du Grand Conseil de sa Majesté imperiale et catholique, residant en la ville de Malines, auxquels sont ajoutés quelques decrets portés au Conseil privé de sadite Majesté, Brusselle, Chez les t’Serstevens, 1717.

 4- DU LAURY (Rémi-Albert)

- La jurisprudence des Pays-Bas autrichiens établie par les arrêts du Grand Conseil de sa Majesté imperiale et apostolique, resident en la ville de Malines, auxquels sont ajoutés quelques decrêts portés au Conseil privé de sadite Majesté, tome 1, Bruxelles, Chez J. Moris, 1761.
- La jurisprudence des Pays-Bas autrichiens établie par les arrêts du Grand Conseil de sa Majesté imperiale et apostolique, resident en la ville de Malines, auxquels sont ajoutés quelques decrêts portés au Conseil privé de sadite Majesté, tome 2, Bruxelles, Chez J. Moris, 1761.

 5- GRISPERE

- Arrêts du Grand Conseil, Lille, Chez C. F. J. Lehoucq, 1777. (aller à la page 567).

 6- HUMAYN (Claude de)

- Arrêts du Grand Conseil de sa Majesté impériale et catholique, résidant en la ville de Malines, Lille, Chez Jean-Baptiste Henry, 1783.

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