Fontes Historiæ Iuris

Recueil des arrêts du parlement de Bordeaux

jeudi 5 novembre 2009, par Renaud Limelette

Sont repris ici les recueils d’arrêts. Ils servent à éclairer, en l’absence des motifs, la décision rendue, ils peuvent être complétés par les consultations et les plaidoyers des avocats.

 1- LAPEYRERE (Abraham)

- Décisions sommaires du palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes et de plusieurs Arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux. Par feu Me ABRAHAM LAPEYRERE, ancien avocat en ladite Cour. Dernière Edition, Revûë, corrigée et augmentée d’un grand nombre de Décisions et d’Arrêts recüeillis des Memoires de plusieurs illustres Senateurs de ce Parlement, Bordeaux, 1717.

 2- NESMOND (André de)

- Arrestz prononcés en robes rouges , par Messire André de Nesmond, tirés de Remontrances, ouvertures de Palais et arrestz prononcés en robes rouges , par Messire André de Nesmond, seigneur de Chézac, premier Président du parlement de Bordeaux, Poitiers, par A. Mesnier, 1617.

 3- SALVIAT (de)

- La jurispruendence du parlement de Bordeaux, avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées, Paris, Chez Buisson, 1787.

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