Fontes Historiæ Iuris

Recueils des arrêts du parlement de Bretagne

jeudi 5 novembre 2009, par Renaud Limelette

Sont repris ici les recueils d’arrêts. Ils servent à éclairer, en l’absence des motifs, la décision rendue, ils peuvent être complétés par les consultations et les plaidoyers des avocats.

 1- FRAIN (Sébastien)

- Arrests du Parlement de Bretagne, pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST. FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du mesme Autheur sur des matiéres de Droit et de pratique. Troisième et dernière édition, revûë, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrests par Me. PIERRE HEVIN Ancien Avocat au mesme Parlement. Avec deux Tables, l’une des Chapitres au commencement de chaque Tome, l’autre des Matieres à la fin du II, tome 1, Rennes, chez Pierre Garnier, 1684.
- Arrests du Parlement de Bretagne, pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST. FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du mesme Autheur sur des matieres de Droit et de Pratique. Troisième et dernière édition, revûë, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrests par Me. PIERRE HEVIN Ancien Avocat au mesme Parlement. Avec deux Tables, l’une des Chapitres au commencement de chaque Tome, l’autre des Matieres à la fin du II, tome 2, Rennes, chez Pierre Garnier, 1684.

 2- SAUVAGEAU (Michel)

- Arrests et reglemens du parlement de Bretagne, avec les observations et remarques de maître Michel Sauvageau, célèbre avocat et procureur du Roy au Présidial de Vannes, Rennes, Chez Joseph Vatar, 1737.

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