Renaud Limelette

Depuis quelques années les Digital Humanities se définissent progressivement par la communauté scientifique en Sciences Humaines et Sociales. Ainsi les acteurs mettent de plus en plus en valeur les corpus traditionnels de la discipline (écrits, oraux et iconographiques) par l’ouverture de sites ou de portails web appropriés.

C’est dans ce contexte qu’un premier projet a été mené avec le soutient du TGE-Adonis. Il s’agissait d’élaborer des savoir-faire et des bonnes pratiques pour la numérisation d’ouvrages imprimés anciens (XVI^e-XVIII^e). Ce travail a abouti à la réalisation d’un cahier des charges et a fait l’objet d’un rapport au TGE-Adonis.

Puis est venue la phase de réalisation avec l’ouverture du portail Fontes Historiae Iuris. Le portail permet l’accès à deux corpus documentaires. Le premier donne un accès unifié aux ouvrages numérisés en histoire du droit et de la justice. Les ouvrages sont classés selon la typologie des sources du droit (Législation, Doctrine, Coutumiers, Recueils d’arrêts, Dictionnaires, Encyclopédies et Lexicographies). Une fois l’ouvrage repéré, un simple clic sur le lien hypertexte permet de consulter, et parfois de télécharger, l’ouvrage à partir d’une bibliothèque numérique extérieure au portail. Le second proposera des inventaires et analyses d’archives des cours de justice françaises et européennes d’Ancien Régime, les données des différentes sources judiciaires seront intégrées dans une base de données relationnelle.

Coopérations relatives à la recherche

- TGE-Adonis

- Bibliothèque nationale de France

- PôLiB

Formations liées à la recherche

- Participation à l’École thématique du CNRS "Préservation et diffusion numériques des sources de la recherche en sciences humaines et sociales", participations aux divers ateliers de l’Ecole tenus à Fréjus (France-Var) les 19-24 octobre 2008.

- Participation à l’Action Nationale à Gestion Déconcentrée (ANGD) concernant la Gestion numérique des sources de la recherche en Sciences Humaines et Sociales, au Centre Paul Langevin à Aussois les 11-15 octobre 2010

Principaux Résultats et publications issus de la recherche

- Université d’été TGE-Adonis, Présentation multimédia pour le projet Bibliothèque numérique en histoire du droit, Lyon, septembre 2008

- Le portail Fontes Historiae Iuris

- Communication à la Bibliothèque nationale de France lors de la journée sur la Numérisation concertée en sciences juridiques, tenue à Paris le 28 mai 2008, « Un exemple de valorisation d’un corpus juridique : le projet Bibliothèque numérique en histoire du droit ».

Cette recherche s’attarde à retracer le statut juridique de ces deux provinces, depuis leur rattachement au royaume de France à la fin du XVII^e siècle. Au cœur du sujet se trouve la notion de droit local. En effet, avant leur rattachement à la France les deux provinces connaissaient un droit local particulier ; certains sujets avaient des privilèges, des droits reconnus par les anciens souverains. Ces droits devaient-ils disparaître avec la francisation du droit ?

Au fil des dépouillements des archives, notamment des intendances et du parlement de Flandre, la réponse doit-être nuancée sur plusieurs points. D’une part, le parlement a semblé jouer le rôle de protecteur des droits locaux, du moins jusqu’au premier quart du XVIII^e siècle. D’autre part, le roi et l’intendant ont encouragé une assimilation des nouveaux peuples conquis. Enfin, même si un droit spécifiquement français peut être identifié à travers la législation royale applicable en Flandre et en Hainaut, la pratique judiciaire révèle des solutions qui dépassent largement le droit français. Ainsi l’issue des conflits permet de mettre en valeur l’apport indéniable de solutions tirées d’auteurs étrangers.

Principaux Résultats et publications issus de la recherche

- « A la recherche de son juge dans le ressort du parlement de Flandre », dans Serge DAUCHY (Dir.) Les modes de résolution des conflits entre gouvernants et gouvernés, Les cahiers du Centre de Recherches en Histoire du Droit et des Institutions, n° 31, Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 2009, p. 29-46

- « Les conflits sur les émoluments dans les places fortes du Hainaut du XVII^e au XVIII^e siècle », dans P. Bragard et alii (dir.), L’armée et la ville dans l’Europe du Nord et du Nord-Ouest, du XV^e à nos jours, Louvain-la-Neuve, Academia Bruylant, 2006, p. 387-396

Parmi les nombreux hôpitaux militaires qui existaient dans le royaume de France durant les derniers siècles de l’Ancien Régime, une large proportion de ceux-ci était établie dans les provinces du Nord. Ce constat s’explique par les nombreuses guerres menées sur ce territoire frontalier. Le droit militaire d’Ancien Régime contenait des règles spécifiques applicables aux hôpitaux militaires.

La recherche menée sur ce droit hospitalier et militaire a permis de dégager une évolution dans son élaboration. Dans un premier temps, jusqu’au milieu du XVIII^e siècle, ce droit est tirée de la pratique exercée par les personnels hospitaliers et militaires. Une fois la pratique bien en place et éprouvée dans le temps, elle est traduite en corps de règles par des édits, des ordonnances et des règlements. Dans un second temps, le droit hospitalier et militaire connait un bouleversement dans son élaboration. Dorénavant, le droit se construit a priori au Secrétariat d’Etat à la guerre. Son contenu se veut beaucoup plus directif, laissant moins de place aux vicissitudes locales. La norme établit au gré des réformes aussi bien un large contrôle hiérarchique et disciplinaire du personnel qu’un contrôle de plus en plus tatillon des dépenses hospitalières.

Principaux Résultats et publications issus de la recherche

- « L’uniformisation du statut des officiers de santé à travers l’espace des intendances de Flandre et de Hainaut », communication présentée à l’occasion de la 1^re journée d’études autour du projet BE-JUSTHIS - Histoire sociopolitique de la justice en Belgique (1795-2005), sur le thème La construction des professions du national à l’européen, journée organisée par Hervé Leuwers avec l’IRHiS et la MESHS le 28 novembre 2008, à paraître.