Fontes Historiæ Iuris

Registre des serments des avocats reçus au parlement de Flandre

Pierre Lephay, Renaud Limelette — 2013-04-23T08:52:54Z

État des avocats ayant été reçus au parlement de Flandre entre le 19 juillet 1668 et le 9 octobre 1707, dressé à partir du registre conservé aux Archives départementales du Nord sous la cote 8 B 2 / 57, et d'après le mémoire de Master 2 "Fondements historiques du droit et de la justice" soutenu par Pierre Lephay.
Pierre Lephay, La réception de la prestation de serment des avocats devant le procureur général du roi au parlement de Flandre aux XVII^e et XVIII^e siècles : l'histoire d'un registre particulier du fonds du parlement de Flandre à Tournai de 1686 à 1707, mémoire du Master 2 "Fondements historiques du droit et de la justice", Université Lille 2, 2011.

Pour compléter les sources relatives au parlement de Flandre, un état des avocats reçus au parlement de Flandre est proposé ci-après. Cet état dresse pour chaque avocat :

Nom
Prénoms
Fonction
La date des conclusions prises par le procureur général du roi sur la requête en réception
La date de l'audience de réception
Le domicile de l'avocat postulant
Le lieu d'obtention du diplôme de l'avocat postulant
La date de l'obtention du diplôme
Les qualités relevées de l'avocat postulant
Des commentaires marginaux
Le nom de l'avocat soutenant le postulant

L'état se présente sous la forme d'un PDF avec signets.

Base de données ParleFlandre

Renaud Limelette, Sabrina Michel — 2013-03-14T10:58:20Z

Depuis 2007, le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025 CNRS-Université Lille 2) et les Archives départementales du Nord développent une base de données à partir du très riche fonds d'archives du parlement de Flandre (sous-série 8B 1).
Financé sur la base d'un projet corpus par l'Agence Nationale de la Recherche jusqu'en 2010, le Centre d'Histoire Judiciaire et les Archives Départementales du Nord poursuivent leur collaboration aujourd'hui encore et offre le 14 mars 2013 la mise en ligne de la base de données ParleFlandre.
Cet outil est toujours en phase de rodage et c'est à titre expérimental qu'est proposé l'accès à l'analyse des dossiers de procédure conservés dans la sous-série 8B 1.
En outre, l'ensemble des 30.000 dossiers ne sera accessible qu'après achèvement de la procédure de validation des données. L'utilisateur ne devra donc pas hésiter à consulter régulièrement le site pour compléter ses recherches.

Voir en ligne : Le fonds judiciaire du Parlement de Flandre (1668-1790). Constitution d'outils adaptés à une exploitation scientifique

Des recueils d'arrêts du parlement de Flandre

Renaud Limelette — 2013-02-04T09:21:56Z

Le Centre d'Histoire Judiciaire a obtenu en 2006 un projet ANR blanc intitulé : "Sources du droit et doctrine à la fin de l'Ancien Régime. Contribution à l'histoire de la culture juridique européenne".
Ce projet avait pour objectif d'étudier les recueils d'arrêts du parlement de Flandre. Ces recueils de jurisprudence commentée, réalisés par des avocats et magistrats, sont demeurés manuscrits et reposent dans les bibliothèques et dépôts d'archives de la région.
Géraldine Cazals, participante à ce projet ANR, a pu identifier tous les recueils d'arrêts du parlement de Flandre, manuscrits ou édités, dans les différents dépôts d'archives et bibliothèques. Le lecteur trouvera ici un résumé de ce remarquable travail. Une édition complète est en cours d'achèvement.

Recueils d'arrêts de diverses cours souveraines

Renaud Limelette — 2012-09-10T09:21:00Z

Sont repris ici les recueils d'arrêts. Ils servent à éclairer, en l'absence des motifs, la décision rendue, ils peuvent être complétés par les consultations et les plaidoyers des avocats.

Sommaire

1- AUGEARD (Matthieu)

Arrests notables des différens tribunaux du royaume, par M. Matthieu Augeard, avocat au parlement. Nouvelle Edition, considérablement augmentée par l'Auteur, tome 1, Paris, chez Huart, chez Nyon, chez Savoye, chez Durand, chez Moreau, chez Robustel et chez Knapen, 1756.
Arrests notables des différens tribunaux du royaume, par M. Matthieu Augeard, avocat au parlement. Nouvelle Edition, considérablement augmentée par l'Auteur, tome 2, Paris, chez Huart, chez Nyon, chez Savoye, chez Durand, chez Moreau, chez Robustel et chez Knapen, 1756.

2- BEAUMONT (Simon de)

Jurisprudence des rentes par ordre alphabétique, Paris, chez Prault, 1762.

3- BLONDEAU (Claude) et GUÉRET (Gabriel)

4- BONIFACE (Hyacinthe de)

Questions notables et maximes du droit, tirées de l'usage des textes, du Sentiment des Docteurs, et de la Jurisprudence des Arrêts. Par M. ******** Célèbre Avocat au Parlement de Provence, Grenoble, Chez Alexandre Giroud, 1702.

5- CHENU (Jean)

Cent notables et singulières questions de droit décidées par arrests mémorables des cours souveraines de France, partie d'iceux prononcez en robbes rouges, contenant les moyens et raisons décisives, recueillies par IEAN CHENU, de la ville de Bourges, Advocat en Parlement, Edition seconde, revue et augmentée, Paris, chez Robert Fouët, 1603.

6- PAPON (Jean)

Recueil d'arrestz notables des courts souveraines de France, ordonnez par tiltres, en vingt-quatre livres. Par Jehan Papon, conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de Forez. Tierce edition augmentee, et recongnue par l'auteur, Lyon,, par Jan de Tournes, 1559.
Recueil d'arrêts notables des cours souveraines de France : Par Iean Papon, Conseiller du Roy, et Lieutenant general au Baillage, et ressort de Forests : par luy revue de nouveau, augmenté, et enrichi de grands nombre d'Arrests singuliers des Parlements de Paris, Tholose, et autres et du Senat de Chamberi, Paris, par Charles Roger, 1596.

Consultations ou plaidoyers d'avocats assermentés dans le ressort du parlement de Toulouse

Renaud Limelette — 2011-11-07T15:12:16Z

Sont repris ici les ouvrages ou parties d'ouvrages qui concernent les consultations ou les plaidoyers d'avocats. Ce type d'ouvrages permet de mieux saisir les motifs d'une décisions, l'approche des motifs est aussi à compléter par la lecture des recueils d'arrêts.

1- BELLOY (Pierre de)

Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.

Recueils des arrêts du parlement de grenoble

Renaud Limelette — 2011-10-28T14:03:18Z

Sont repris ici les recueils d'arrêts. Ils servent à éclairer, en l'absence des motifs, la décision rendue, ils peuvent être complétés par les consultations et les plaidoyers des avocats.

1- EXPILLY (Claude)

Plaidoyez de Mre Claude Expilly, chevalier, conseiller du roy en son conseil d'Estat, & Presidant au parlement de Grenoble, Lyon, imprimerie Simon Rigaud, 1631.

Consultations ou plaidoyers d'avocats assermentés dans le ressort du parlement de Paris

Renaud Limelette — 2011-10-19T13:33:24Z

Sommaire

1- COCHIN (Henri)

Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations, tome. 1, Paris, Chez Thomas Hérissant, 1771.
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations, tome. 2, Paris, Chez Louis Cellot, 1773.
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations, tome. 3, Paris, Chez Thomas Hérissant, 1771. non disponible.
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations, tome. 4, Paris, Chez Delalain, 1775.
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations, tome. 5, Paris, Chez Louis Cellot, 1775.
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations, tome. 6, Paris, Chez Louis Cellot, 1775.

2- DUPLESSIS (Claude)

Consultations de M. Claude Duplessis et de quelques autres avocats du parlement de Paris sur plusieurs questions importantes de droit et de coutumes, dans Œuvres de Mr. Duplessis, ancien avocat au Parlement, contenant un traité des matières criminelles avec des notes ; plusieurs traitez sur la Coutume du Maine ; un grand nombre de consultations de l'auteur, et d'autres célèbres avocats au Parlement, tome 2, Paris, chez Nicolas Gosselin, 1728.

3- GILLET (Pierre)

Plaidoyers et autres œuvres de M. Gillet, avocat au parlement, Paris, chez Jean Boudot, 1696.

4- HERICOURT (Louis de)

Œuvres posthumes de maître Louis d'Héricourt, avocat au parlement, contenant ses consultations canoniques et civiles, tome 1, Paris, chez Desaint et Saillant, chez Durand et chez Cellot, 1759.

5- LE MAISTRE (Antoine)

Recueil de divers plaidoyers et harangues, prononcez au Parlement, par M^e Antoine Le Maistre, Paris, chez Michel Bobin, 1652.
Les plaidoyers et harangues de M. Le Maistre, ci-devant avocat au Parlement, donnés au public par M. Jean Issali, Paris chez Pierre le Petit, 1671.

6- LINGUET (Simon-Nicolas-Henri)

Mémoires et plaidoyers de M. Linguet, avocat à Paris, tome 1, Amsterdam, chez Simon Joly, 1773.
Mémoires et plaidoyers de M. Linguet, avocat à Paris, tome 2, Amsterdam, chez Simon Joly, 1773.
Mémoires et plaidoyers de M. Linguet, avocat à Paris, tome 3, Amsterdam, chez Simon Joly, 1773.
Mémoires et plaidoyers de M. Linguet, avocat à Paris, tome 4, Amsterdam, chez Simon Joly, 1773.
Mémoires et plaidoyers de M. Linguet, avocat à Paris, tome 5, Amsterdam, chez Simon Joly, 1773.
Mémoires et plaidoyers de M. Linguet, avocat à Paris, tome 6, Amsterdam, chez Simon Joly, 1773.
Mémoires et plaidoyers de M. Linguet, avocat à Paris, tome 7, Amsterdam, chez Simon Joly, 1773.

7- LOYSEAU DE MAULEON (Antoine)

Plaidoyers et mémoires de M. Loyseau de Mauléon, tome 1, Londres, 1780.
Plaidoyers et mémoires de M. Loyseau de Mauléon, tome 2, Londres, 1780.
Plaidoyers et mémoires de M. Loyseau de Mauléon, tome 3, Londres, 1780.

8- MARION (Simon)

Plaidoyer de M.re Simon Marion, baron de Druy, cy-devant avocat en parlement et depuis conseiller du roy en son Conseil d'Etat, et son avocat général, Paris, chez Michel Sonnius, 1609.

9- PATRU (Olivier)

Œuvres diverses de Mr Patru de l'Académie française, contenant ses plaidoyers, harangues, lettres & vies de quelques-uns de ses amis, Paris, chez Hilaire Foucault, 1714.

10- TERRASSON (Mathieu)

Œuvres de feu M^e Mathieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au parlement, contenant plusieurs de ses discours, plaidoyers, mémoires & consultations, Paris, chez Jean de Nully, 1737.

Consultations ou plaidoyers d'avocats assermentés dans le ressort du parlement de Flandre

Renaud Limelette — 2011-10-18T14:20:16Z

1- WAYMEL du PARC (Roland-François)

Recueil de consultations choisies, Lille, chez C. F. J. Lehoucq, 1777.

Recueil d'arrêts des Cours de l'ancienne Belgique

Renaud Limelette — 2011-10-18T09:40:00Z

Sont repris ici les recueils d'arrêts. Ils servent à éclairer, en l'absence des motifs, la décision rendue, ils peuvent être complétés par les consultations et les plaidoyers des avocats.

Sommaire

1- COLOMA (Jean-Alphonse comte de) et HONY (Jean-Baptiste)

Arrêts du Grand Conseil ..., tome 1, Malines, Chez P. J. Hanicq, 1781.
Arrêts du Grand Conseil ..., tome 2, Malines, Chez P. J. Hanicq, 1781.

2- CUVELIER

Arrêts du Grand Conseil, Lille, Chez C. F. J. Lehoucq, 1777.

3- DU LAURY (Rémi-Albert) et SAINCT-VAAST (Pierre-Claude-Marie)

La jurisprudence des Pais-Bas autrichiens établie par les arrêts du Grand Conseil de sa Majesté imperiale et catholique, residant en la ville de Malines, auxquels sont ajoutés quelques decrets portés au Conseil privé de sadite Majesté, Brusselle, Chez les t'Serstevens, 1717.

4- DU LAURY (Rémi-Albert)

La jurisprudence des Pays-Bas autrichiens établie par les arrêts du Grand Conseil de sa Majesté imperiale et apostolique, resident en la ville de Malines, auxquels sont ajoutés quelques decrêts portés au Conseil privé de sadite Majesté, tome 1, Bruxelles, Chez J. Moris, 1761.
La jurisprudence des Pays-Bas autrichiens établie par les arrêts du Grand Conseil de sa Majesté imperiale et apostolique, resident en la ville de Malines, auxquels sont ajoutés quelques decrêts portés au Conseil privé de sadite Majesté, tome 2, Bruxelles, Chez J. Moris, 1761.

5- GRISPERE

Arrêts du Grand Conseil, Lille, Chez C. F. J. Lehoucq, 1777. (aller à la page 567).

6- HUMAYN (Claude de)

Arrêts du Grand Conseil de sa Majesté impériale et catholique, résidant en la ville de Malines, Lille, Chez Jean-Baptiste Henry, 1783.

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Renaud Limelette — 2011-08-22T09:31:02Z